Présentation de la marque Semences Paysannes en Réseau
Déposée le 10 décembre 2015 par la société Réseau Semences Paysannes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Semences Paysannes en Réseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la société Réseau Semences Paysannes domicilié(e) 3 Avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 127 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Semences Paysannes, M. DE KOCHKO Patrick domicilié(e) 3 Avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France.
La marque Semences Paysannes en Réseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réseau Semences Paysannes, Association - 3 Avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France - SIREN 453127250
Réseau Semences Paysannes, M. DE KOCHKO Patrick - 3 Avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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